Organisation et fonctionnement

Une série de textes réglementaires organise le fonctionnement de l’Enim*.
 

Organisation administrative et financière

Décision n°80 du 13 novembre 2019 modifiant la décision n°77 du 10 octobre 2019 portant organisation de l'Enim, publiée le 13 novembre 2019
Décision n°79 du 13 novembre 2019 modifiant la décision n°41 du 22 juin 2018 portant organisation de l'Enim, publiée le 13 novembre 2019
Décision n°62 du 28 juin 2019 modifiant la décision n°41 du 22 juin 2018 portant organisation de l'Établissement national des invalides de la marine, publiée le 28 juin 2018
Décision n°61 du 8 novembre 2018 portant désignation d'un délégué à la protection des données (DPO)
Décision n°56 du 04 octobre 2018 portant désignation d'une personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
Décision n°53 du 1er octobre 2018 modifiant la décision n°41 du 22 juin 2018 portant organisation de l'Établissement National des Invalides de la Marine
Décision n'° 41 du 22 juin 2018 portant organisation de l'établissement national des invalides de la marine, publiée le 28/06/2018
Décision n°38 du 21 mars 2018 relative à la répartition géographique des sites de l'Enim, publiée le 22 mars 2018
Décision n°37 du 8 mars 2018 relative à la mise en oeuvre d'un téléservice de saisine par voie électronique de l'Enim
Décision n°36 du 1/03/2018 modifiant la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation de l'Enim
Décision n°116 du 28 décembre 2017 modifiant la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation de l'Enim.
Décision n°47 du 20 juillet 2016 modifiant la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation de l'Enim.
Décision n°40 du 26 mai 2016 modifiant la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation de l'Enim.
Décision n°34 du 1er avril 2016 modifiant la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation des services de l’Enim
Décision n°15 du 2 février 2015 portant création de la mission de pilotage des projets stratégiques (MPPS)
Décision n°44 du 24 juin 2014 modifiant la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation de l’Enim
Décision modificative du 27 septembre 2013 portant organisation de l'Enim
Décision n° 401 du 5 juin 2012 portant organisation de l'Enim (Version consolidée au 1er juin 2016)
Décret 2012-556 du 23 avril 2012 relatif à l’organisation du contrôle médical des marins et des gens de mer
Décret n° 2010-1009 du 30 août 2010 portant organisation administrative et financière de l’Enim
Décret 53-953 du 30 septembre 1953 concernant l’organisation administrative et financière de l’Enim modifié
Décision n°29 du 29 avril 2014 portant désignation d’une personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques, publiée le 22 mai 2014
Décision modificative 1 de la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation de l’Enim, publiée le 27 septembre 2013
Décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation des services de l’Enim - Version consolidée au 2 février 2015
Décision modificative n°3 de la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation des services de l'Enim, publiée le 16 novembr
e

Localisation 

 

Le conseil d’administration


Décret du 29 mars 2017 portant renouvellement du mandat du président du conseil d'administration, Patrick Quinqueton
Décret du 29 mars 2017 portant nomination du vice-président du conseil d'administration, Didier Guedon
Décret du 29 mars 2014 portant renouvellement du mandat du président du conseil d’administration, Patrick Quinqueton
Décret du 29 mars 2014 portant renouvellement du mandat du vice-président du conseil d’administration, Jean-François Bernicot
Décret du 24 janvier 2011 portant nomination du président du conseil d’administration, Patrick Quinqueton
Décret du 24 janvier 2011 portant nomination du vice-président du conseil d’administration, Jean-François Bernicot

 

La direction de l’Enim

 

Les comités utilisateurs

 

Les délégations de signature
 

Décision n°77 du 10 octobre 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publié le 10/10/2019
Décision n°74 du 04 octobre 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 04/10/2019
Décision n°71 du 11 septembre 2019 modifiant la décision n°55 du 3 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 11/09/2019
Décison n°68 du 30 août 2019 modifiant les décisions n°55 du 03 juin 2019 et n°61 du 28 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 30/08/2019
Décision n°66 du 9 août 2019 modifiant la décision n°55 du 3 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 9 août 2019
Décision n°61 du 28 juin 2019 modifiant la décision n°55 du 03 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 28/06/2019
Décision n°59 du 25 juin 2019 portant délégation temporaire de signature au sein du Département solidarité et prévention de l'Enim, publiée le 26/06/2019
Décision n°55 du 3 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 3 juin 2019
Décision n°54 du 28 mai 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 28 mai 2019 
Décision n°48 du 29 mars 2019 portant déléagtion temporaire de signature au sein du DSP de l'Enim, publiée le 29 mars 2019
Décision n°36 du 16 janvier 2019 modifiant la décision n°42 du 28/06/2018 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 17 janvier 2019

Décision n°78 du 21 juillet 2017 modifiant la décision n°63 du 14/12/2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 21 juillet 2017
Décision n°62 du 19 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14/12/2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 19 juin 2017
Décision n°60 du 07 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 pourtant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 14 juin 2017
Décision n°59 du 7 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 07 juin 2017
Décision n°31 du 18 janvier 2017 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 19/01/2017
Décision n°70 du 23 décembre 2016 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim publiée le 23 décembre 2016
Décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Etablissement national des invalides de la marine, publiée le 14 décembre 2016
Décision n°59 du 10 novembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Etablissement national des invalides de la marine, publiée le 10 novembre 2016
Décision n°48 du 21 juillet 2016 portant délégation de signature au sein de l'Établissement national des invalides de la marine.
Décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature (version consolidée au 15 février 2016)
Décision n°16 du 2 février 2015 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature à Daniel Legeay
Décision n°21 du 24 mars 2015 portant délégation de signature à Françoise Morry-Grammont, publiée le 25 mars 2015.
Décision n°22 du 24 mars 2015 portant délégation de signature à Monique Cavel, publiée le 25 mars 2015.
Décision N°47 du 8 juin 2015 portant délégaton de signature à Alain Herzog, publiée le 10 juin 2015.
Décision n°62 du 3 juillet 2015 portant délégation de signature à Khadidja Hadri, publiée le 7 juillet 2015
Décision n°69 du 30 octobre 2015 portant délégation de signature à Cécile Duffee et Claudine Panos, publiée le 4 novembre 2015
Décision n°31 du 6 janvier 2016 portant délégation de signature à Khadidja Hadri, publiée le 7 janvier 2016.
Décision n°32 du 5 février 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim.
Décision n° 45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim (version consolidée du 1er juin 2016)
Décision n°39 du 26 mai 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim.

 

 
Mis à jour le 
13/11/19