Organisation et fonctionnement

Une série de textes réglementaires organise le fonctionnement de l’Enim*.
 

Organisation administrative et financière

Décision modificative n°3 de la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation des services de l'Enim, publiée le 16 novembre

Localisation 

 

Le conseil d’administration

 

La direction de l’Enim

 

Les comités utilisateurs

 

Les délégations de signature

Décision n°78 du 21 juillet 2017 modifiant la décision n°63 du 14/12/2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 21 juillet 2017
Décision n°62 du 19 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14/12/2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 19 juin 2017
Décision n°60 du 07 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 pourtant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 14 juin 2017
Décision n°59 du 7 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 07 juin 2017
Décision n°31 du 18 janvier 2017 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 19/01/2017
Décision n°70 du 23 décembre 2016 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim publiée le 23 décembre 2016
Décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Etablissement national des invalides de la marine, publiée le 14 décembre 2016
Décision n°59 du 10 novembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Etablissement national des invalides de la marine, publiée le 10 novembre 2016
Décision n°48 du 21 juillet 2016 portant délégation de signature au sein de l'Établissement national des invalides de la marine.
Décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature (version consolidée au 15 février 2016)
Décision n°16 du 2 février 2015 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature à Daniel Legeay
Décision n°21 du 24 mars 2015 portant délégation de signature à Françoise Morry-Grammont, publiée le 25 mars 2015.
Décision n°22 du 24 mars 2015 portant délégation de signature à Monique Cavel, publiée le 25 mars 2015.
Décision N°47 du 8 juin 2015 portant délégaton de signature à Alain Herzog, publiée le 10 juin 2015.
Décision n°62 du 3 juillet 2015 portant délégation de signature à Khadidja Hadri, publiée le 7 juillet 2015
Décision n°69 du 30 octobre 2015 portant délégation de signature à Cécile Duffee et Claudine Panos, publiée le 4 novembre 2015
Décision n°31 du 6 janvier 2016 portant délégation de signature à Khadidja Hadri, publiée le 7 janvier 2016.
Décision n°32 du 5 février 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim.
Délégations de signature aux agents de l'Agence Comptable, publiée le 16 mai 2016.
Décision n° 45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim (version consolidée du 1er juin 2016)
Décision n°39 du 26 mai 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim.

 

 
Mis à jour le 
27/07/17