Organisation et fonctionnement

Une série de textes réglementaires organise le fonctionnement de l’Enim*.
 

Organisation administrative et financière

Décision n°62 du 25 novembre 2020 modifiant la décision n°48 du 30 avril 2020 portant organisation de l'Enim, publiée le 1er décembre 2020
Décision n°48 du 30 avril 2020 portant organisation de l'Enim, publiée le 30/04/2020
Décision n°61 du 8 novembre 2018 portant désignation d'un délégué à la protection des données (DPO)
Décision n°56 du 4 octobre 2018 portant désignation d'une personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
Décision n°38 du 21 mars 2018 relative à la répartition géographique des sites de l'Enim, publiée le 22 mars 2018
Décision n°37 du 8 mars 2018 relative à la mise en oeuvre d'un téléservice de saisine par voie électronique de l'Enim
Décret 2012-556 du 23 avril 2012 relatif à l’organisation du contrôle médical des marins et des gens de mer

Consulter les archives

 

Localisation 

 

Le conseil d’administration


Décret du 29 septembre 2020 portant nomination de la présidente du conseil d'administration, Marie-Caroline Bonnet-Galzy
Décret du 29 septembre 2020 portant renouvellement du vice-président du conseil d'administration, Didier Guedon
 

 

La direction de l’Enim

 
 

Les comités utilisateurs

 

Les délégations de signature
 

Délégations de signature de l'Agence comptable, publiée le 15 janvier 2021 
Décision n°67 du 24/12/2020 modifiant la décision n°53 du 01/07/2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 24 décembre 2020
Décision n°63 modifiant la décision n°53 du 1er juillet 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 1er décembre 2020
Décision n°60 du 16/11/2020 modifiant la décision n°53 du 1/07/2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 16/11/2020
Décision n°56 du 14 septembre 2020 modifiant la décision n°53 du 01/07/2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 14/09/2020
Décision n°54 du 2 septembre 2020 modifiant la décision n°53 du 01/07/2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 02/09/2020
Décision n°53 du 01 juillet 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 03/07/2020
Décision n°52 du 16 juin 2020 modifiant la décision du n°85 du 17 décembre 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée 19/06/2020
Décision n°85 du 17 décembre 2019, portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 18/12/2019

 

 
Mis à jour le 
15/01/21