Organisation et fonctionnement

Une série de textes réglementaires organise le fonctionnement de l’Enim*.
 

Organisation administrative et financière

Décision modificative n°3 de la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation des services de l'Enim, publiée le 16 novembre

Localisation 

 

Le conseil d’administration

 

La direction de l’Enim

 

Les comités utilisateurs

 

Les délégations de signature

 

Décision n°31 du 18 janvier 2017 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 19/01/2017

Décision n°70 du 23 décembre 2016 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim publiée le 23 décembre 2016

Décision n°32 du 5 février 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim.
Délégations de signature aux agents de l'Agence Comptable, publiée le 16 mai 2016.
Décision n° 45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim (version consolidée du 1er juin 2016)
Décision n°39 du 26 mai 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim.
 

 

 
 
 
 
Mis à jour le 
31/03/17