Organisation et fonctionnement
*.Organisation administrative et financière
Décision n°38 du 21 mars 2018 relative à la répartition géographique des sites de l'Enim, publiée le 22 mars 2018
Décision n°37 du 8 mars 2018 relative à la mise en oeuvre d'un téléservice de saisine par voie électronique de l'Enim
Décision n°36 du 1/03/2018 modifiant la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation de l'Enim
Décision n°116 du 28 décembre 2017 modifiant la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation de l'Enim.
Décision n°47 du 20 juillet 2016 modifiant la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation de l'Enim.
Décision n°40 du 26 mai 2016 modifiant la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation de l'Enim.
Décision n°34 du 1er avril 2016 modifiant la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation des services de l’Enim
Décision n°15 du 2 février 2015 portant création de la mission de pilotage des projets stratégiques (MPPS)
Décision n°44 du 24 juin 2014 modifiant la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation de l’Enim
Décision modificative du 27 septembre 2013 portant organisation de l'Enim
Décision n° 401 du 5 juin 2012 portant organisation de l'Enim (Version consolidée au 1er juin 2016)
Décret 2012-556 du 23 avril 2012 relatif à l’organisation du contrôle médical des marins et des gens de mer
Décret n° 2010-1009 du 30 août 2010 portant organisation administrative et financière de l’Enim
Décret 53-953 du 30 septembre 1953 concernant l’organisation administrative et financière de l’Enim modifié
Décision n°29 du 29 avril 2014 portant désignation d’une personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques, publiée le 22 mai 2014
Décision modificative 1 de la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation de l’Enim, publiée le 27 septembre 2013
Décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation des services de l’Enim - Version consolidée au 2 février 2015
Décision modificative n°3 de la décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation des services de l'Enim, publiée le 16 novembre
Localisation
Le conseil d’administration
La direction de l’Enim
Arrêté portant nomination du Directeur adjoint par intérim, Hervé Vanoverschelde, publié le 07 juin 2017
Les comités utilisateurs
Décision n°39 du 10 avril 2018 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim
Décision n°35 du 28 février 2018 modifiant la décision n°63 du 14/12/2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim
Décision n°34 du 7 février 2018 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim
Décision n°117 du 28 décembre 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 28 décembre 2017
Décision n°81 du 27 juillet 2017 modifiant la décision n°78 du 21 juillet 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 27 juillet 2017
Décision n°78 du 21 juillet 2017 modifiant la décision n°63 du 14/12/2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 21 juillet 2017
Décision n°62 du 19 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14/12/2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 19 juin 2017
Décision n°60 du 07 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 pourtant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 14 juin 2017
Décision n°59 du 7 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 07 juin 2017
Décision n°31 du 18 janvier 2017 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 19/01/2017
Décision n°70 du 23 décembre 2016 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim publiée le 23 décembre 2016
Décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Etablissement national des invalides de la marine, publiée le 14 décembre 2016
Décision n°59 du 10 novembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Etablissement national des invalides de la marine, publiée le 10 novembre 2016
Décision n°48 du 21 juillet 2016 portant délégation de signature au sein de l'Établissement national des invalides de la marine.
Décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature (version consolidée au 15 février 2016)
Décision n°16 du 2 février 2015 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature à Daniel Legeay
Décision n°21 du 24 mars 2015 portant délégation de signature à Françoise Morry-Grammont, publiée le 25 mars 2015.
Décision n°22 du 24 mars 2015 portant délégation de signature à Monique Cavel, publiée le 25 mars 2015.
Décision N°47 du 8 juin 2015 portant délégaton de signature à Alain Herzog, publiée le 10 juin 2015.
Décision n°62 du 3 juillet 2015 portant délégation de signature à Khadidja Hadri, publiée le 7 juillet 2015
Décision n°69 du 30 octobre 2015 portant délégation de signature à Cécile Duffee et Claudine Panos, publiée le 4 novembre 2015
Décision n°31 du 6 janvier 2016 portant délégation de signature à Khadidja Hadri, publiée le 7 janvier 2016.
Décision n°32 du 5 février 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim.
Décision n° 45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim (version consolidée du 1er juin 2016)
Décision n°39 du 26 mai 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim.
