Organisation et fonctionnement
Une série de textes réglementaires organise le fonctionnement de l’Enim
*.
*.Organisation administrative et financière
Localisation
Le conseil d’administration
La direction de l’Enim
Arrêté portant nomination du Directeur adjoint, Edouard Perrier, publié le 14 juin 2017
Arrêté portant nomination du Directeur adjoint par intérim, Hervé Vanoverschelde, publié le 07 juin 2017
Arrêté portant nomination du Directeur adjoint par intérim, Hervé Vanoverschelde, publié le 07 juin 2017
Les comités utilisateurs
Les délégations de signature
Décision n°62 du 19 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14/12/2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 19 juin 2017
Décision n°60 du 07 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 pourtant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 14 juin 2017
Décision n°59 du 7 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 07 juin 2017
Décision n°31 du 18 janvier 2017 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 19/01/2017
Décision n°70 du 23 décembre 2016 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim publiée le 23 décembre 2016
Décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Etablissement national des invalides de la marine, publiée le 14 décembre 2016
Décision n°59 du 10 novembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Etablissement national des invalides de la marine, publiée le 10 novembre 2016
Décision n°48 du 21 juillet 2016 portant délégation de signature au sein de l'Établissement national des invalides de la marine.
Décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature (version consolidée au 15 février 2016)
Décision n°16 du 2 février 2015 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature à Daniel Legeay
Décision n°21 du 24 mars 2015 portant délégation de signature à Françoise Morry-Grammont, publiée le 25 mars 2015.
Décision n°22 du 24 mars 2015 portant délégation de signature à Monique Cavel, publiée le 25 mars 2015.
Décision N°47 du 8 juin 2015 portant délégaton de signature à Alain Herzog, publiée le 10 juin 2015.
Décision n°62 du 3 juillet 2015 portant délégation de signature à Khadidja Hadri, publiée le 7 juillet 2015
Décision n°69 du 30 octobre 2015 portant délégation de signature à Cécile Duffee et Claudine Panos, publiée le 4 novembre 2015
Décision n°31 du 6 janvier 2016 portant délégation de signature à Khadidja Hadri, publiée le 7 janvier 2016.
Décision n°32 du 5 février 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim.
Délégations de signature aux agents de l'Agence Comptable, publiée le 16 mai 2016.
Décision n° 45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim (version consolidée du 1er juin 2016)
Décision n°39 du 26 mai 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim.
Décision n°59 du 7 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 07 juin 2017
Décision n°31 du 18 janvier 2017 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 19/01/2017
Décision n°70 du 23 décembre 2016 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim publiée le 23 décembre 2016
Décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Etablissement national des invalides de la marine, publiée le 14 décembre 2016
Décision n°59 du 10 novembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Etablissement national des invalides de la marine, publiée le 10 novembre 2016
Décision n°48 du 21 juillet 2016 portant délégation de signature au sein de l'Établissement national des invalides de la marine.
Décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature (version consolidée au 15 février 2016)
Décision n°16 du 2 février 2015 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature à Daniel Legeay
Décision n°21 du 24 mars 2015 portant délégation de signature à Françoise Morry-Grammont, publiée le 25 mars 2015.
Décision n°22 du 24 mars 2015 portant délégation de signature à Monique Cavel, publiée le 25 mars 2015.
Décision N°47 du 8 juin 2015 portant délégaton de signature à Alain Herzog, publiée le 10 juin 2015.
Décision n°62 du 3 juillet 2015 portant délégation de signature à Khadidja Hadri, publiée le 7 juillet 2015
Décision n°69 du 30 octobre 2015 portant délégation de signature à Cécile Duffee et Claudine Panos, publiée le 4 novembre 2015
Décision n°31 du 6 janvier 2016 portant délégation de signature à Khadidja Hadri, publiée le 7 janvier 2016.
Décision n°32 du 5 février 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim.
Délégations de signature aux agents de l'Agence Comptable, publiée le 16 mai 2016.
Décision n° 45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim (version consolidée du 1er juin 2016)
Décision n°39 du 26 mai 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim.
Mis à jour le
19/06/17