Archives des délégations de signature
2020
Décision n°51 du 16 juin 2020 modifiant la décision n°49 du 05 mai 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 19/06/2020
Décision n°49 du 5 mai 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 05/05/2020
Décision n°42 du 15 janvier 2020 modifiant la décision n°77 du 10 octobre 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 15/01/2020
Décision n°49 du 5 mai 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 05/05/2020
Décision n°42 du 15 janvier 2020 modifiant la décision n°77 du 10 octobre 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 15/01/2020
2019
Décision n°77 du 10 octobre 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 10/10/2019
Décision n°74 du 04 octobre 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 04/10/2019
Décision n°71 du 11 septembre 2019 modifiant la décision n°55 du 3 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 11/09/2019
Décison n°68 du 30 août 2019 modifiant les décisions n°55 du 03 juin 2019 et n°61 du 28 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 30/08/2019
Décision n°66 du 9 août 2019 modifiant la décision n°55 du 3 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 9/08/2019
Décision n°61 du 28 juin 2019 modifiant la décision n°55 du 03 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 28/06/2019
Décision n°59 du 25 juin 2019 portant délégation temporaire de signature au sein du Département solidarité et prévention de l'Enim, publiée le 26/06/2019
Décision n°55 du 3 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 3 juin 2019
Décision n°54 du 28 mai 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 28 mai 2019
Décision n°48 du 29 mars 2019 portant déléagtion temporaire de signature au sein du DSP de l'Enim, publiée le 29/03/2019
Décision n°36 du 16 janvier 2019 modifiant la décision n°42 du 28/06/2018 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 17/01/2019
Décision n°74 du 04 octobre 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 04/10/2019
Décision n°71 du 11 septembre 2019 modifiant la décision n°55 du 3 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 11/09/2019
Décison n°68 du 30 août 2019 modifiant les décisions n°55 du 03 juin 2019 et n°61 du 28 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 30/08/2019
Décision n°66 du 9 août 2019 modifiant la décision n°55 du 3 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 9/08/2019
Décision n°61 du 28 juin 2019 modifiant la décision n°55 du 03 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 28/06/2019
Décision n°59 du 25 juin 2019 portant délégation temporaire de signature au sein du Département solidarité et prévention de l'Enim, publiée le 26/06/2019
Décision n°55 du 3 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 3 juin 2019
Décision n°54 du 28 mai 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 28 mai 2019
Décision n°48 du 29 mars 2019 portant déléagtion temporaire de signature au sein du DSP de l'Enim, publiée le 29/03/2019
Décision n°36 du 16 janvier 2019 modifiant la décision n°42 du 28/06/2018 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 17/01/2019
2018
Décision n° 42 du 28 juin 2018 portant délégation de signature au sein de l'établissement national des ivnalides de la marine, publiée le 28 juin 2018
Délégations de signature de l'Agence comptable, publiées le 29 mai 2018
Délégations de signature de l'Agence comptable, publiées le 29 mai 2018
Décision n° 40 du 17 Avril 2018 modifiant la décision n° 63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim
Décision n°39 du 10 avril 2018 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim
Décision n°39 du 10 avril 2018 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim
Délégations de signature de l'Agence comptable, publiées le 14 mars 2018
Décision n°35 du 28 février 2018 modifiant la décision n°63 du 14/12/2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim
Décision n°34 du 7 février 2018 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim
Délégations de signature de l'Agent comptable, publiées le 2 janvier 2018
Décision n°35 du 28 février 2018 modifiant la décision n°63 du 14/12/2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim
Décision n°34 du 7 février 2018 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim
Délégations de signature de l'Agent comptable, publiées le 2 janvier 2018
2017
Décision n°117 du 28 décembre 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 28 décembre 2017
Délégations de signature de l'Agence comptable, publiées le 30 octobre 2017
Décision n°81 du 27 juillet 2017 modifiant la décision n°78 du 21 juillet 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 27/07/2017
Décision n°78 du 21 juillet 2017 modifiant la décision n°63 du 14/12/2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 21 juillet 2017
Décision n°62 du 19 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14/12/2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 19 juin 2017
Décision n°60 du 07 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 pourtant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 14 juin 2017
Décision n°59 du 7 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 07 juin 2017
Décision n°31 du 18 janvier 2017 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 19/01/2017
Délégations de signature de l'Agence comptable, publiées le 30 octobre 2017
Décision n°81 du 27 juillet 2017 modifiant la décision n°78 du 21 juillet 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 27/07/2017
Décision n°78 du 21 juillet 2017 modifiant la décision n°63 du 14/12/2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 21 juillet 2017
Décision n°62 du 19 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14/12/2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 19 juin 2017
Décision n°60 du 07 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 pourtant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 14 juin 2017
Décision n°59 du 7 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 07 juin 2017
Décision n°31 du 18 janvier 2017 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 19/01/2017
2016
Décision n°70 du 23 décembre 2016 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim publiée le 23 décembre 2016
Décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Etablissement national des invalides de la marine, publiée le 14 décembre 2016
Décision n°59 du 10 novembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Etablissement national des invalides de la marine, publiée le 10 novembre 2016
Décision n°48 du 21 juillet 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim
Décision n°39 du 26 mai 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l’Enim
Décision n°32 du 5 février 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim.
Décision n°31 du 6 janvier 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim
Délégations de signature de l'Agence comptable, publiées le 16 mai 2016
Décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Etablissement national des invalides de la marine, publiée le 14 décembre 2016
Décision n°59 du 10 novembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Etablissement national des invalides de la marine, publiée le 10 novembre 2016
Décision n°48 du 21 juillet 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim
Décision n°39 du 26 mai 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l’Enim
Décision n°32 du 5 février 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim.
Décision n°31 du 6 janvier 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim
Délégations de signature de l'Agence comptable, publiées le 16 mai 2016
2015
2014
Décision n°41 du 3 juin 2014 modifiant la décision n°166 du 12 novembre 2013, publiée le 3 juin 2014
Mis à jour le
28/12/20
