Publié sur Enim (https://www.enim.eu)

Accueil > Print > Archives des délégations de signature > Archives des délégations de signature

Archives des délégations de signature

2025

Décision n°4 du 1er avril 2025 portant délégation de signature au sein de l'Enim [1], publiée le 31/03/2025
Décision n°2 du 5 février 2025 portant délégation de signature au sein de l'Enim [2], publiée le 06/02/2025

 

2024

Décision n°27 du 31 décembre 2024, portant délégation de signature au sein de l'Enim [3], publiée le 20/01/2025
Décision n°24 du 17 décembre 2024, portant délégation de signature au sein de l'Enim [4], publiée le 17/12/2024
Décision n°23 du 9 décembre 2024, portant délégation de signature au sein de l'Enim [5], publiée le 09/12/2024
Décision n°21 du 11 octobre 2024, portant délégation de signature au sein de l'Enim [6], publiée le 31/10/2024
Décision n°20 du 17 septembre 2024, portant délégation de signature au sein de l'Enim [7], publiée le 18/09/2024
Décision n°17 du 5 août 2024, portant délégation de signature au sein de l'Enim [8], publiée le 05/08/2024
Décision n°9 du 2 juillet 2024, portant délégation de signature au sein de l'Enim, [9] publiée le 02/07/2024
Décision n°8 du 13 juin 2024, portant délégation de signature au sein de l'Enim [10], publiée le 13/06/2024
Décision n°4 du 11 mars 2024 portant délégation de signature au sein de l'Enim [11], publiée le 11/03/2024
Décision n°3 du 16 janvier 2024 portant délégation de signature au sein de l'Enim [12], publiée le 17/01/2024
Décision n°1 du 5 janvier 2024 portant délégation de signature au sein de l'Enim [13], publiée le 05/01/2024


2023

Délégation de signature de l'Agence comptable [14], publiée le 17/03/2022
Décision n°73 du 11 décembre 2023 portant délégation de signature au sein de l'Enim [15], publiée le 12/12/2023
Décision n°72 du 4 décembre 2023 portant délégation de signature au sein de l'Enim [16], publiée le 04/12/2023
Décision n°63 du 6 novembre 2023 portant délégation de signature au sein de l'Enim [17], publiée le 06/11/2023
Décision n°59 du 28 juillet 2023 portant délégation de signature au sein de l'Enim [18], publiée le 28/07/2023
Décision n°56 du 3 juillet 2023 portant délégation de signature au sein de l'Enim [19], publiée le 03/07/2023
Décision n°48 du 16 mars 2023 portant délégation de signature au sein de l'Eni [20]m, publiée le 20/03/2023
Décision n°41 du 9 janvier 2023 modifiant la décision n°59 du 14 novembre 2022 modifiée portant délégation de signature au sein de l'Enim [21], publiée le 09/01/2023

 

2022

Décision n°62 du 2 décembre 2022 modifiant la décision n°59 du 14 novembre 2022 portant délégation de signature au sein de l'Enim, [22] publiée le 02/12/2022
Décision n°59 du 14 novembre 2022 portant délégation de signature au sein de l'Enim [23], publiée le 14/11/2022
Décision n°55 du 3 octobre 2022 portant délégation de signature au sein de l'Enim, [24] publiée le 04/10/2022
Décision n°53 du 20 septembre 2022 portant délégation de signature au sein de l'Enim [25], publiée le 20/09/2022
Décision n°50 du 6 juillet 2022 portant délégation de signature au sein de l'Enim [26], publiée le 06/07/2022
Décision n°44 du 5 avril 2022 modifiant la décision n°43 du 15 mars 2022 portant délégation de signature au sein de l'Enim [27], publiée le 05/04/2022
Décision n°43 du 15 mars 2022 portant délégation de signature au sein de l'Enim [28], publiée le 18/03/2022
 

2021

Décision n°65 du 28 septembre 2021 portant délégation de signature au sein de l'Enim [29], publiée le 28/09/2021
Décision n°57 du 1er juillet 2021 modifiant la décision n°53 du 1er juillet 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim [30], publiée le 02/07/2021
Décision n°54 du 18 juin 2021 modifiant la décision n°53 du 1er juillet 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim [31], publiée le 18/06/2021
Décision n°46 du 8 avril 2021 modifiant la décision n°53 du 1er juillet 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim [32], publiée le 12/04/2021 
Décision n°45 du 1er avril 2021 modifiant la décision n°53 du 1er juillet 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim [33], publiée le 02/04/2021 
Décision n°43 du 25 février 2021 modifiant la décision n°53 du 1er juillet 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim [34], publiée le 01/03/2021 
Décision n°41 du 8 février 2021 modifiant la décision n°53 du 1er juillet 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim [35], publiée le 08/02/2021
Délégations de signature de l'Agence comptable [36], publiée le 23/11/2021 
Décision n°64 du 10 septembre 2021 portant délégation de signature au sein de l'Enim [37], publiée le 13/09/2021
Délégations de signature de l'Agence comptable [38], publiée le 11/03/2021 
Délégation de signature de l'Agence comptable [39], publiée le 1er février 2021 

 

2020

Décision n°67 du 24/12/2020 modifiant la décision n°53 du 01/07/2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim [40], publiée le 24/12/2020
Décision n°63 modifiant la décision n°53 du 1er juillet 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim [41], publiée le 01/12/2020
Décision n°60 du 16/11/2020 modifiant la décision n°53 du 1/07/2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim [42], publiée le 16/11/2020
Décision n°56 du 14 septembre 2020 modifiant la décision n°53 du 01/07/2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, [43] publiée le 14/09/2020
Décision n°54 du 2 septembre 2020 modifiant la décision n°53 du 01/07/2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim [44], publiée le 02/09/2020
Décision n°53 du 01 juillet 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, [45] publiée le 03/07/2020
Décision n°52 du 16 juin 2020 modifiant la décision du n°85 du 17 décembre 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim [46], publiée 19/06/2020
Décision n°51 du 16 juin 2020 modifiant la décision n°49 du 05 mai 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim [47], publiée le 19/06/2020
Décision n°49 du 5 mai 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim [48], publiée le 05/05/2020
Décision n°42 du 15 janvier 2020 modifiant la décision n°77 du 10 octobre 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim [49], publiée le 15/01/2020

 

2019

Décision n°85 du 17 décembre 2019, portant délégation de signature au sein de l'Enim [50], publiée le 18/12/2019
Décision n°77 du 10 octobre 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim [51], publiée le 10/10/2019
Décision n°74 du 04 octobre 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim [52], publiée le 04/10/2019
Décision n°71 du 11 septembre 2019 modifiant la décision n°55 du 3 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, [53] publiée le 11/09/2019
Décison n°68 du 30 août 2019 modifiant les décisions n°55 du 03 juin 2019 et n°61 du 28 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim [54], publiée le 30/08/2019
Décision n°66 du 9 août 2019 modifiant la décision n°55 du 3 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim [55], publiée le 9/08/2019
Décision n°61 du 28 juin 2019 modifiant la décision n°55 du 03 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim [56], publiée le 28/06/2019
Décision n°59 du 25 juin 2019 portant délégation temporaire de signature au sein du Département solidarité et prévention de l'Enim [57], publiée le 26/06/2019
Décision n°55 du 3 juin 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 3 juin 2019 [58]
Décision n°54 du 28 mai 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 28 mai 2019  [59]
Décision n°48 du 29 mars 2019 portant déléagtion temporaire de signature au sein du DSP de l'Enim [60], publiée le 29/03/2019
Décision n°36 du 16 janvier 2019 modifiant la décision n°42 du 28/06/2018 portant délégation de signature au sein de l'Enim [61], publiée le 17/01/2019

 

2018

Décision n°66 du 26 décembre 2018 modifiant la décision n°42 du 28 juin 2018 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 26 décembre 2018 [62]

Décision n°57 du 11 octobre 2018 modifiant la décision n°42 du 28 juin 2018 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 11 octobre 2018 [63]
Délégations de signature de l'Agence comptable, publiées le 5 octobre 2018 [64]
Délégations de signature de l'Agence comptable, publiées le 3 septembre 2018 [65]
Décision n°54 du 1er octobre 2018 modifiant la décision n°42 du 28 juin 2018 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 1er octobre 2018 [66]
Décision n° 42 du 28 juin 2018 portant délégation de signature au sein de l'établissement national des ivnalides de la marine, publiée le 28 juin 2018 [67]
Délégations de signature de l'Agence comptable, publiées le 29 mai 2018 [68]
Décision n° 40 du 17 Avril 2018 modifiant la décision n° 63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim [69]
Décision n°39 du 10 avril 2018 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim [70]
Délégations de signature de l'Agence comptable, publiées le 14 mars 2018 [71]
Décision n°35 du 28 février 2018 modifiant la décision n°63 du 14/12/2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim [72]
Décision n°34 du 7 février 2018 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim [73]
Délégations de signature de l'Agent comptable, publiées le 2 janvier 2018 [74]

 

2017

Décision n°117 du 28 décembre 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 28 décembre 2017 [75]
Délégations de signature de l'Agence comptable, publiées le 30 octobre 2017 [76]
Décision n°81 du 27 juillet 2017 modifiant la décision n°78 du 21 juillet 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim [77], publiée le 27/07/2017
Décision n°78 du 21 juillet 2017 modifiant la décision n°63 du 14/12/2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim [78], publiée le 21 juillet 2017
Décision n°62 du 19 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14/12/2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim [79], publiée le 19 juin 2017
Décision n°60 du 07 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 pourtant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 14 juin 2017 [80]
Décision n°59 du 7 juin 2017 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 07 juin 2017 [81]
Décision n°31 du 18 janvier 2017 portant délégation de signature au sein de l'Enim [82], publiée le 19/01/2017

 

2016

Décision n°70 du 23 décembre 2016 modifiant la décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim publiée le 23 décembre 2016 [83]
Décision n°63 du 14 décembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Etablissement national des invalides de la marine, publiée le 14 décembre 2016 [84]
Décision n°59 du 10 novembre 2016 portant délégation de signature au sein de l'Etablissement national des invalides de la marine [85], publiée le 10 novembre 2016
Décision n°48 du 21 juillet 2016 portant délégation de signature au sein de l'Enim [86]
Décision n°39 du 26 mai 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l’Enim [87]
Décision n°32 du 5 février 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim. [88]
Décision n°31 du 6 janvier 2016 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014 portant délégation de signature au sein de l'Enim [89]
Délégations de signature de l'Agence comptable, publiées le 16 mai 2016 [90]

 

2015

 
 

2014

Décision n°74 du 28 novembre 2014 modifiant la décision n°45 du 30 juin 2014, publiée le 1er décembre 2014 [97]
Décision n°401 du 5 juin 2012 portant organisation de l’Enim (version consolidée au 1er juillet 2014) [98]
Décision n°45 du 30 juin 2014, publiée le 2 juillet 2014 [99] 
Décision n°43 du 10 juin 2014 modifiant la décision n°166 du 12 novembre 2013, publiée le 10 juin 2014 [100]
Décision n°41 du 3 juin 2014 modifiant la décision n°166 du 12 novembre 2013, publiée le 3 juin 2014 [101]
Décision n°37 du 14 mai 2014 modifiant la décision n°166 du 12 novembre 2013, publiée le 19 mai 2014 [102]
Décision n°19 du 15 avril 2014 modifiant la décision n°166 du 12 novembre 2013, publiée le 15 avril 2014  [103]
Décision n°15 du 11 février 2014 modifiant la décision n°166 du 12 novembre 2013, publiée le 14 février 2014  [104]
URL source: https://www.enim.eu/archives-delegations-de-signature