Arrêté du 17 novembre 2025 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'Etablissement national des invalides de la marine (Enim) [5]
Arrêté du 2 septembre 2024 modifiant la liste des membres du Conseil d'administration de l'Etablissement national des invalides de la marine (Enim) [6]
Arrêté du 11 septembre 2023 établissant la liste des membres du conseil d'administration de l'Etablissement national des invalides de la marine (Enim) [7]
Décret n° 2023-350 du 9 mai 2023 modifiant l'organisation administrative de l'Etablissement national des invalides de la marine [8]
Décision n°10 du 27 novembre 2025 portant délégation de signature au sein de l'Enim [14], publiée le 28/11/2025
Décision du 10 décembre 2025 portant délégation de signature au sein de la Direction comptable et financière de l'Enim [15], publiée le 10/12/2025
Décision n°2022-322-394 fixant la composition du bureau de vote électronique dans le cadre de l'élection des représentants du personnel à la commission consultative paritaire de l'Enim [17], publiée le 25/11/2022
Décision n°2022-322-395 fixant la composition du bureau de vote électronique dans le cadre de l'élection des représentants du personnel au comité social d'administration de l'Enim [18], publiée le 25/11/2022