Organisation et fonctionnement

Organisation administrative et financière
Décision n°56 du 4 octobre 2018 portant désignation d'une personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
Décision n°37 du 8 mars 2018 relative à la mise en oeuvre d'un téléservice de saisine par voie électronique de l'Enim
Décret 2012-556 du 23 avril 2012 relatif à l’organisation du contrôle médical des marins et des gens de mer
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Localisation
Le conseil d’administration
Arrêté du 11 septembre 2023 établissant la liste des membres du conseil d'administration de l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)
Décret n° 2023-350 du 9 mai 2023 modifiant l'organisation administrative de l'Etablissement national des invalides de la marine
La direction de l’Enim
Les comités utilisateurs
Les délégations de signature
Décision n°72 du 4 décembre 2023 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 04/12/2023
Décision n°63 du 6 novembre 2023 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 06/11/2023
Délégations de signature de l'Agence comptable, publiée le 17/03/2022
Les élections professionnelles 2022
Décision n°2022-322-394 fixant la composition du bureau de vote électronique dans le cadre de l'élection des représentants du personnel à la commission consultative paritaire de l'Enim, publiée le 25/11/2022
Décision n°2022-322-395 fixant la composition du bureau de vote électronique dans le cadre de l'élection des représentants du personnel au comité social d'administration de l'Enim, publiée le 25/11/2022