Organisation et fonctionnement
*.Organisation administrative et financière
Décision n°2022-321-341 relative à l'organisation du Comité social d'administration de l'Enim, publiée le 09/09/2022
Décision n°52 du 9 septembre 2022 portant organisation de l'Enim, publié le 09/09/2022
Décision n°63 du 1er septembre 2021 portant organisation de l'Enim, publiée le 13/09/2021
Décision n°48 du 20 avril 2021 modifiant la décision n°48 du 30 avril 2020 portant organisation de l'Enim, publiée le 20/04/2021
Décision n°62 du 25 novembre 2020 modifiant la décision n°48 du 30 avril 2020 portant organisation de l'Enim, publiée le 1er décembre 2020
Décision n°48 du 30 avril 2020 portant organisation de l'Enim, publiée le 30/04/2020
Décision n°61 du 8 novembre 2018 portant désignation d'un délégué à la protection des données (DPO)
Décision n°56 du 4 octobre 2018 portant désignation d'une personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
Décision n°38 du 21 mars 2018 relative à la répartition géographique des sites de l'Enim, publiée le 22 mars 2018
Décision n°37 du 8 mars 2018 relative à la mise en oeuvre d'un téléservice de saisine par voie électronique de l'Enim
Décret 2012-556 du 23 avril 2012 relatif à l’organisation du contrôle médical des marins et des gens de mer
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Localisation
Le conseil d’administration
Décret du 29 septembre 2020 portant nomination de la présidente du conseil d'administration, Marie-Caroline Bonnet-Galzy
Décret du 29 septembre 2020 portant renouvellement du vice-président du conseil d'administration, Didier Guedon
La direction de l’Enim
Arrêté du 30 septembre 2022 portant nomination d'un directeur par intérim, Ronan Le Saout
Les comités utilisateurs
Les délégations de signature
Décision n°48 du 16 mars 2023 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 20/03/2023
Décision n°41 du 9 janvier 2023 modifiant la décision n°59 du 14 novembre 2022 modifiée portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 09/01/2023
Décision n°62 du 2 décembre 2022 modifiant la décision n°59 du 14 novembre 2022 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 02/12/2022
Décision n°59 du 14 novembre 2022 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 14/11/2022
Décision n°55 du 3 octobre 2022 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 04/10/2022
Décision n°53 du 20 septembre 2022 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 20/09/2022
Décision n°50 du 6 juillet 2022 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 06/07/2022
Décision n°44 du 5 avril 2022 modifiant la décision n°43 du 15 mars 2022 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 05/04/2022
Décision n°43 du 15 mars 2022 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 18/03/2022
Délégations de signature de l'Agence comptable, publiée le 17/03/2022
Décision n°65 du 28 septembre 2021 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 28/09/2021
Décision n°57 du 1er juillet 2021 modifiant la décision n°53 du 1er juillet 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 02/07/2021
Décision n°54 du 18 juin 2021 modifiant la décision n°53 du 1er juillet 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 18/06/2021
Décision n°46 du 8 avril 2021 modifiant la décision n°53 du 1er juillet 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 12/04/2021
Décision n°45 du 1er avril 2021 modifiant la décision n°53 du 1er juillet 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 02/04/2021
Décision n°43 du 25 février 2021 modifiant la décision n°53 du 1er juillet 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 01/03/2021
Décision n°41 du 8 février 2021 modifiant la décision n°53 du 1er juillet 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 08/02/2021
Décision n°67 du 24/12/2020 modifiant la décision n°53 du 01/07/2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 24/12/2020
Décision n°63 modifiant la décision n°53 du 1er juillet 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 01/12/2020
Décision n°60 du 16/11/2020 modifiant la décision n°53 du 1/07/2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 16/11/2020
Décision n°56 du 14 septembre 2020 modifiant la décision n°53 du 01/07/2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 14/09/2020
Décision n°54 du 2 septembre 2020 modifiant la décision n°53 du 01/07/2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 02/09/2020
Décision n°53 du 01 juillet 2020 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 03/07/2020
Décision n°52 du 16 juin 2020 modifiant la décision du n°85 du 17 décembre 2019 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée 19/06/2020
Les élections professionnelles 2022
Décision n°2022-322-394 fixant la composition du bureau de vote électronique dans le cadre de l'élection des représentants du personnel à la commission consultative paritaire de l'Enim, publiée le 25/11/2022
Décision n°2022-322-395 fixant la composition du bureau de vote électronique dans le cadre de l'élection des représentants du personnel au comité social d'administration de l'Enim, publiée le 25/11/2022
