Organisation et fonctionnement
.Organisation administrative et financière
Décision n°56 du 4 octobre 2018 portant désignation d'une personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
Décision n°37 du 8 mars 2018 relative à la mise en oeuvre d'un téléservice de saisine par voie électronique de l'Enim
Décret 2012-556 du 23 avril 2012 relatif à l’organisation du contrôle médical des marins et des gens de mer
Consulter les archives
Localisation
Le conseil d’administration
Arrêté du 11 septembre 2023 établissant la liste des membres du conseil d'administration de l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)
Décret n° 2023-350 du 9 mai 2023 modifiant l'organisation administrative de l'Etablissement national des invalides de la marine
La direction de l’Enim
Les comités utilisateurs
Les délégations de signature
Décision n°72 du 4 décembre 2023 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 04/12/2023
Décision n°63 du 6 novembre 2023 portant délégation de signature au sein de l'Enim, publiée le 06/11/2023
Délégations de signature de l'Agence comptable, publiée le 17/03/2022
Les élections professionnelles 2022
Décision n°2022-322-394 fixant la composition du bureau de vote électronique dans le cadre de l'élection des représentants du personnel à la commission consultative paritaire de l'Enim, publiée le 25/11/2022
Décision n°2022-322-395 fixant la composition du bureau de vote électronique dans le cadre de l'élection des représentants du personnel au comité social d'administration de l'Enim, publiée le 25/11/2022
